Ses derniers articles
Droit ConstitutionnelChapitre 2 Section 2 : Les rgimes parlementairesI Une catgorie du rgimeA Une logique uniqueIls sont apparus au milieu du 18me sicle en Angleterre et dbut 19me en France. Dans les 2 cas les conditions historiques sont globalement les mmes. Lapparition se situe un moment o le pouvoir royal se trouve fort mais dclinant. Ce dclin tient au fait que le roi se trouve dans lobligation de prendre en compte des organes reprsentatifs de la pop., eux-mmes en expansi
II La porte de la notion de personne publiquea Caractristiques du rgime juridique des personnes publiquesCe sont des prrogatives de personne publique, pour le dire autrement, ce sont des droits et des obligations qui sont exorbitantes (ladministration peut limposer aux particuliers sans leur consentement) du droit commun. Les personnes publiques ne peuvent pas faire lobjet de voie dexcution (on ne peut pas saisir leurs biens). De plus, pas de liquidation judiciaire ni redressement j
Son intelleBlog
Intelleblog créé le 8 Août 2008 | 242207 visites
48 articles
Bonjour
Je suis rentr cette anne (2009) en premire anne de licence de droit la FAC de Caen (division 2) et je mets disposition mes cours en esprant que a profite au plus grand nombre. Ils sont souvent disponibles 2 jours aprs mon cours en amphi.
Bonne anne scolaire toutes et tous,
A bientt dans l'amphi
N.B : vous l'avez srement remarqu mais mon dernier cours date du 23 janvier 2009 et il y a une explication : aprs cette date j'ai finalement dcid de changer d'orientation. Je le prcise car j'ai reu de nombreux messages me demandant la suite et vous comprenez donc maintenant pourquoi je n'ai pas pu y donner suite.
Je suis rentr cette anne (2009) en premire anne de licence de droit la FAC de Caen (division 2) et je mets disposition mes cours en esprant que a profite au plus grand nombre. Ils sont souvent disponibles 2 jours aprs mon cours en amphi.
Bonne anne scolaire toutes et tous,
A bientt dans l'amphi
N.B : vous l'avez srement remarqu mais mon dernier cours date du 23 janvier 2009 et il y a une explication : aprs cette date j'ai finalement dcid de changer d'orientation. Je le prcise car j'ai reu de nombreux messages me demandant la suite et vous comprenez donc maintenant pourquoi je n'ai pas pu y donner suite.
LE MUR DE Dramartist
LA BIBLIO DE Dramartist
Blogs favoris
Documents favoris
Quiz favoris
BAC 2018
BREVET 2018
Arriver moins stress au BREVET
Comment rviser efficacement pour le BREVET
DOSSIERS de la REDACTION
Orientation
Vie scolaire
Culture
Sant
Soutien scolaire
TESTS ORIENTATION
Etes-vous fait pour la FAC ?
Atout mtier
Atout orientation collge et lyce
Orientation
Vie scolaire
Culture
Sant
Soutien scolaire
TESTS ORIENTATION
Etes-vous fait pour la FAC ?
Atout mtier
Atout orientation collge et lyce
