Chapitres
La naissance de l’impôt est a l’origine de la naissance de la construction de l’État.
L’impôt et l’État se sont construits ensembles.
Mais dans un premier temps, ce sont l’impôt et le pouvoir politique qui se sont construit ensemble.
Le pillage : une forme désordonnée de prélèvements et de pouvoir
Le pillage est la forme primitive de l’impôt. Le pillage est un prélèvement obligatoire. C’est un prélèvement qui se fait par la force.
Le pillage est un prélèvement irrégulier dans le temps, il n’a pas lieu a date fixe.
Les pillards commettent souvent l’erreur de prélever la totalité des biens qui sont possédés ou produit par les communautés qui font l’objet de ce pillage. En prenant la totalité de leurs biens, les pillards ne laissent plus a leurs victimes aucune possibilité de produire d’autres biens et ils les condamnent a disparaître.
Par conséquent, les pillards n’ont pas compris qu’ils avaient devant eux une richesse exploitable dans le futur.
Les pillards n’ont aucune stratégie dans le temps. Ils ne se projettent pas dans l’avenir, ils vivent dans le moment présent. Les pillards n’ont pas non plus de stratégie dans l’espace, il n’organise pas leur espace. Sur ces bases la, il n’est pas possible de construire un pouvoir politique ! La construction d’un système fiscal est simplement une logique de bon sens.
Le tribut : l’ancêtre de l’impôt et l’entrée dans l’ordre politique
→ Apparition de l’embryon de l’impôt et de l’Etat. [L’Etat est une forme politique qui dure]. Certains dominants, pillards ont été plus intelligent que les autres, ils ont compris pour asseoir son pouvoir, il était indispensable :
- de laisser les peuples qui ont été conquis disposer librement de leurs moyens de production.
- de laisser une partie de leur production pour qu’ils puissent de nouveau produire des richesses, qu’ils puissent disposer de conditions de vie au moins élémentaires (se nourrir, se loger, s’habiller).
- d’effectuer les prélèvements de manière régulière, c'est-à-dire a des dates déterminées. Par exemple, a la fin des récoltes.
- de laisser les populations libre de travailler.
A partir de ce moment la, c’est une conception stratégique et gestionnaire qui a pris naissance, qui a commencé a se développer.
Les dominants ont compris qu’ils devaient se projetés dans l’avenir, prévoir l’avenir, programmer l’avenir et qu’ils devaient par ailleurs organiser leurs espaces, leur territoire. Nous ne sommes plus en face d’un pillage, ce type de prélèvement obligatoire est qualifié de tribut. Les caractéristiques du tribut (qui sont celles de l’impôt) sont les suivantes :
- C’est un prélèvement obligatoire [PO] effectué, si nécessaire par la force.
- C’est un prélèvement qui intervient a date fixe.
- C’est un prélèvement qui laisse aux individus de quoi produire de nouveaux surplus.
- C’est un prélèvement qui est effectué sur la différence entre ce que produit le contribuable et ce qu’il consomme pour vivre et pour continuer a produire.
L’organisation du pouvoir fiscal et de l’administration de l’impôt
Pour que l’État puisse exister, se construire sur la base de l’impôt, il a fallut créer, inventer des formes de prélèvements obligatoires suffisamment bien structurés. Il a fallu mettre en place un système fiscal, un système d’imposition suffisamment stable et rentable, pour rémunérer une armée et rémunérer une administration. Il a fallut organiser le pouvoir financier pour ensuite organiser le pouvoir politique. La première question qui s’est posée a d’abord été de savoir quelle était la matière imposable [Sur quoi va-t-on établir l’impôt], puis quelle devait être le montant des prélèvements a opérer. Il a été, au départ, absolument nécessaire, indispensable, de connaître de manière précise la matière imposable mais également ce qui seront imposé, les contribuables. Pour cela, il a fallut mettre en place des procédures :
- Des procédures d’assiette de l’impôt. Asseoir l’impôt signifie déterminer les bases d’imposition sur lesquelles le contribuables sera taxé. Par conséquent, il s’agit des procédures qui permettent de déterminer les bases imposables du contribuable.
- Des procédures de liquidation de l’impôt, c'est-à-dire que l’on va mettre en place des procédures pour calculer l’impôt.
- Des procédures de recouvrement de l’impôt. Il s’agit des procédures qui permettent de collecter l’impôt de la manière a la fois la plus efficace mais également la plus commode pour le contribuable.
Pour, a la fois connaître le contribuable et les bases sur lesquelles il sera imposé, il convient de mettre en place :
- Un système de recensement des familles.
- Un cadastre, c'est-à-dire, un document sur lequel figure un plan des terrains avec l’indication de leur propriétaire, de leur superficie, du type de culture, et du rendement de ces terrains.
A partir de la, il est possible d’élaborer un barème d’imposition. Il est ensuite indispensable de créer un corps spécialisé de fonctionnaires pour effectuer toutes ces fonctions, pour déterminer qui sont les contribuables et quel est le montant de leur base d’imposition. Puis calculer leur impôt, et enfin recouvrer, collecter ces impôts. Sur cette base, l’État va pouvoir se structurer et créer d’autres administrations.
La création des premiers Etats
L’État va naître immédiatement dés que les institutions financières sont installées. Impôt ne veut pas forcément dire État. Le pouvoir politique a un système fiscal, il va donc pouvoir s’installer durablement. C’est d’abord un État autoritaire qui va s’installer.
La naissance des Etats autoritaires :
A l’origine, l’État se présente comme une force politique qui est supérieure a toutes les communautés qu’il domine, qui lui sont soumises. Cet État va se présenter comme légitime pour prélever l’impôt.
[Un système fiscal ne peut pas perdurer par la force.]
Il faut donc que les contribuables consentent l’impôt. L’État va se présenter comme une institution pourvoyeuse du bien être, de l’intérêt général des populations, comme fournissant aux populations les moyens de réaliser leurs besoins. Cet État va se présenter comme :
- le protecteur des populations, il va assurer la sécurité des populations avec son armée [Fonction essentielle de l’Etat aujourd’hui encore : la sécurité (fonction régalienne de l’État)].
- L’État est également un moteur du développement économique, plus particulièrement du développement de l’agriculture. Sur tous les continents les Etats vont organiser des systèmes d’irrigation des terres.
- L’État organise également des fêtes religieuses.
- L’État s’occupe également de développer la voirie pour pouvoir échanger les marchandises, un système économique peut fonctionner correctement que s’il y a une sécurité.
On est face a un État qui dit : « Je vous rend un service, payez moi ce service ».
C’est de cette manière que le consentement a l’impôt va commencer a s’inscrire dans la vie sociale et la vie politique. L’impôt va se présenter comme le prix du service rendu par l’Etat. On a une vision commerçante de l’impôt. Cet État est un Etat autoritaire qui va glisser vers un État parlementaire, c a d qu’il va représenter les citoyens, qui vont décider de l’impôt.
Les premiers pas vers l’Etat parlementaire :
Au Moyen Age, les systèmes fiscaux qui avaient été mis en place sous l’antiquité vont disparaître. Il ne restera que quelques impôts qui seront utilisés par les seigneurs féodaux. Par ailleurs, il n’existe pas au Moyen Age de distinction entre un patrimoine public et le patrimoine privé du souverain. Il n’y a plus de distinction entre le public et le privé.
Autrement dit, il n’existe plus de différence entre finances publiques et finances privées.
Les guerres vont se multiplier et les moyens utiliser, les armements vont coûter de plus en plus cher. Les souverains vont alors être obligé de demander a leurs vassaux de les aidés a financer les guerres. Les vassaux ne vont pas accepter spontanément de contribuer. C’est la raison pour laquelle chaque fois que le souverain demande une aide a ces vassaux, il sera obligé de négocier cette aide, c a d de promettre un bien en échange de cette aide. On appelle ces aides, des aides féodales. Cette relation est une relation de négociation. On est dans un échange.
Cette négociation va progressivement entrer dans les habitudes, elle va prendre la forme d’une institution.
Des assemblées vont se constituer a cet effet, pour ces négociations. Les aides vont se négocier dans le cadre de ces assemblées. Ces assemblées vont se multiplier avec la multiplication des conflits. Elles vont finalement devenir régulières. Elles vont être réunies chaque année et elles donneront naissance a des institutions que l’on a appelée parlement en Angleterre, cortés en Espagne, Etats Généraux en France, Diette dans les pays d’Europe du Nord. Avec ces assemblées qui sont l’embryon des assemblées parlementaires, on voit apparaître la première forme organisée de consentement de l’impôt. Le souverain ne décide plus tout seul des impôts quoi seront levés. C'est la naissance du consentement de l’impôt par une assemblée qui décide en négociant avec le souverain. On a là une forme politique, un État qui s’est constitué sur la base des finances publiques. L’État va progressivement rentrer en relation avec le système politique. Donc rapport Etat-économie-finances publiques.
Si vous désirez une aide personnalisée, contactez dès maintenant l’un de nos professeurs !
Quel est le rôle du budget de L’ETAT selon les classiques et selon les keynésiens ?
Bonjour !
Le budget de l’Etat regroupe l’ensemble des recettes et des dépenses de la nation. Il es voté tous les ans.
Dans le même temps, la théorie keynésienne montre qu’il existe un effet multiplicateur des dépenses publiques pour justifier le recours à l’accroissement de la dépense publique. Cela aurait pour effet d’augmenter les revenus, les salaires versés aux travailleurs, les profits perçus par les entreprises ou encore les intérêts.
Bonne journée !
j’ai besoin d’aide en finances publiques!
Bonjour ! Vous pouvez tout à fait faire appel à l’un de nos professeurs d’économie dans votre ville, qui se fera une joie de vous aider, mais dites nous tout !
Bonne journée
bonjour…
Étant une étudiante en économie (gestion) j’ai bcp apprécié cet article car et je m’intéresse à la fiscalité.
Je cherche SVP des titres d’ouvrages (notamment en pdf) articles, notes, ect…qui traitent avec précision de la légitimité de l’impôt , du consentement et de la perception .
Mille merci
Bonjour ! “Sens et légitimité de l’impôt” de Michel Bouvier est une mine d’or ! 🙂
https://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2014-4-page-27.htm?contenu=resume
Bonjour, article intéressant. Y’aurait-il des sources à consulter pour aller plus loin sur les origines de l’impôt ? Merci par avance.
Quelques mots sur l’origine de l’impôt et son lien avec la Chevalerie
Rappelons rapidement les bases de l’ancien régime : Le régime social actuel est un dérivé lointain et une altération monstrueuse de l’ancien régime gynécocratique, qui donnait à la Femme, la direction spirituelle et morale de la Société.
Une Déesse-Mère régnait sur une petite tribu, qui, agrandie, devint une province, à laquelle souvent elle donnait son nom.
La Déesse Arduina donna son nom aux Ardennes.
C’est pour cela que les Nations (lieux où l’on est né) sont toujours représentées par une figure de femme.
La Déesse-Mère était la Providence (de providere, celle qui pourvoit) de ceux qui étaient groupés autour d’elle. Elle les instruisait, elle les pacifiait ; car c’est elle qui rendait la Justice.
Les hommes n’entreprenaient rien sans la consulter. Ils étaient ses fidèles et dévoués serviteurs. Ils étaient Féals, mot qui vient de Faée (fée) et a fait féodal (qui appartient à un fief).
Le Fief (domaine noble) donnait à la Dame des droits féodaux auxquels les Seigneurs participaient, sous condition de foi et hommage.
Les Seigneurs étaient rangés sous sa loi, qu’ils ne discutaient pas.
Ils étaient des hommes-liges, ce qui voulait dire légaux. On les disait légals et féals, c’est-à-dire loyaux et fidèles.
Les Déesses-Mères, en organisant le travail, divisèrent le sol et le délimitèrent pour les travaux agricoles. Elles donnèrent aux hommes la part de terre qu’ils avaient à cultiver. De là vint le mot tenancier, qu’on retrouve dans le vieux mot latin tenere (tenir ; celui qui a).
Mais le tenancier devait donner une part de ses produits à la Mère, à l’organisatrice, dont le rôle moral, maternel, éducateur, n’était pas producteur des biens matériels nécessaires à la vie. Il fallait donc que l’homme travaillât pour elle et pour les enfants de la collectivité.
Cette redevance (origine des impôts) fut d’abord le cinquième du produit du travail, de là le mot quinta (en espagnol, domaine), five en anglais (qui devint fief).
Le mot domaine vient de Domina (la Dame).
L’homme faisait cinq parts du produit de sa terre, en gardant quatre et donnant la cinquième à sa Maîtresse.
Le travail que représentent ces quatre parts a eu des appellations restées dans les langues. Ainsi, arbé, dans les langues celtiques, veut dire quatre. De là s’est formé arbeit qui, en celtique, signifie travailler (en allemand arbeiten).
Arabe est le nom donné à ceux qui étaient soumis à cette redevance.
Arabe ne serait pas un nom de peuple, mais un nom générique désignant celui qui travaille la terre. Arare veut dire labourer.
Les Bretons étaient quelquefois appelés arbi (hébreu, heber, arabe), ceux qui travaillent.
Chez les Celtes, où Vyer signifie quatre, la grange dans laquelle se gardaient ces quatre parts fut appelée Vyer heim (vyer, quatre, heim, demeure), d’où nous avons fait ferme.
Le souvenir du cinquième lot payé à la Maîtresse laisse également des traces dans le mot five, qui signifie cinq et dont on fait fief.
Une ferme s’appela quinta chez les Ibères. Le grec pente, cinq, forma le latin penaere, payer l’impôt.
Et, si nous poussons plus loin, nous trouvons que, dans la langue géorgienne, cinq se dit chuth, qui n’est que le schot celtique, tribut. En Corée, cinq se dit tasel, désignant par son nom même la taxe imposée au tenancier.
La personne à qui était payé l’impôt s’appelait Fron (Frau, Dame). La terre de son obédience prit le nom de Fron-terre, dont nous avons fait frontière. L’homme tenancier se fixa sur le sol où il errait auparavant sans s’y intéresser. A partir de ce moment, il contracta des habitudes de permanence, et cela eut un retentissement sur sa vie morale ; ses affections passagères devinrent plus durables quand il demeura dans un même lieu. Mais ce fut aussi le commencement de l’idée de propriété foncière, qui devait avoir un si triste avenir à cause de l’exagération que l’homme met dans tout ce qu’il fait, et à cause aussi de ce manque de jugement qui l’empêche d’apercevoir les causes naturelles des choses, surtout du Droit des Femmes, ce privilège donné à l’autre sexe et dont il ne comprend pas le motif. C’est ainsi qu’avec le temps les hommes commencèrent à trouver bien lourde leur sujétion. Ils travaillaient sur un sol dont ils n’héritaient pas (la fille seule héritait). On vit alors des hommes, plus audacieux que les autres, s’attacher à la Maîtresse et prétendre partager avec elle la redevance des tenanciers.
Alors le cinquième donné fut divisé, et chacune de ses deux moitiés devint un dixième (la Dîme).
C’est ainsi que Joseph, à la cour de Pharaon, régla la taxe du peuple (Genèse, XLI, 24).
Cailleux dit : « Le cinquième se dédoubla dans la suite, par la séparation des pouvoirs (civil et religieux), ce qui produisit la Dîme. »
Cordialement.